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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK PONS DIFFUSION
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MOTOBACS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTOBACS
PATRICK PONS DIFFUSION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3414376
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2026
MOTOBACS de PATRICK PONS DIFFUSION

Présentation de la marque MOTOBACS

Déposée le 6 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK PONS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOBACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK PONS DIFFUSION domicilié(e) 43/47 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 601 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MOTOBACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTOBACS arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.

PATRICK PONS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TIME BIKE.COM , PATRICK PONS , TIMEBIKE , NORMOTO , STATION MOTO , ELDORMOTO


PATRICK PONS DIFFUSION, Société par actions simplifiée - 43/47 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75116 - PARIS - France - SIREN 309601011


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2016 n°2611596 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-01

Véhicules terrestres et de locomotion par eau, notamment motocycles, motocyclettes, vélomoteurs et scooters de mer ; parties constitutives à savoir moteurs, accouplements et organes de transmission pour motocycles, motocyclettes, vélomoteurs et scooters de mer. Embrayages, amortisseurs, chaînes, cadres, guidons, pare-brise, pare-boue, roues, pneumatiques, freins, sièges, feux, tous pour motocycles, motocyclettes, vélomoteurs et scooters de mer. Vêtements, combinaisons, bottes et gants spéciaux pour motocyclistes. Location de motos et autres véhicules à deux roues ainsi que scooters de mer.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.